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Qu’est-ce qu’une marque abandonnée ?

Une demande qui est réputée abandonnée est “morte”: elle n’est plus “en attente” auprès de l’Office des Marques. Une marque peut être abandonnée pour plusieurs raisons : la cause la plus fréquente pour l’abandon d’une demande est le refus d’enregistrement par l’Office, ce qui nécessite une réponse de la part du déposant ou de son mandataire. Si la réponse n’est pas déposée endéans le délai imparti, la demande peut être déclarée rejetée ou abandonnée.

Recherche de marques – Les questions les plus fréquentes

1. Est-il conseillé de procéder à une recherche avant de faire enregistrer une marque ?
2. Qu’est-ce qu’une recherche de marque intelligible ?
3. Une recherche préliminaire peut-elle déterminer avec certitude si une marque est disponible ?
4. Quel genre d’information vais-je recevoir si je procède à une recherche préliminaire ?
5. Que contiennent les copies des marques citées dans la recherche ?
6. Comment puis-je déterminer si une marque antérieure constitue un réel obstacle à l’enregistrement de ma marque ?
   
7. En quoi consiste l’analyse d’une recherche préliminaire ?
8. Qu’est-ce qu’une marque “pending” ou “en attente”?
9. Qu’est-ce qu’une marque abandonnée ?
10. Qu’est-ce qu’une marque morte ?
11. Qu’est-ce qu’une marque valide ?
12. Qu’entend-on par “droits non enregistrés” ?
13. Un nom de commerce peut-il être une marque?