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Comment puis-je déterminer si une marque antérieure constitue un réel obstacle à l’enregistrement de ma marque ?
Le test principal à effectuer pour déterminer la similitude entre des signes est de vérifier si la marque que vous vous proposez d’enregistrer pourrait créer dans l’esprit des consommateurs un risque de confusion avec la marque antérieure, tel que par exemple le public intéressé pourrait confondre les deux fournisseurs et se tromper sur l’origine des produits/services. Ainsi, il pourrait y avoir risque de confusion si une société de software venait à s’appeler "Micrasoft" étant donné qu’il existe déjà une telle société dénommée "Microsoft."
Nous pouvons bien sûr analyser pour vous les marques repérées par la recherche, si vous souhaitez obtenir un avis professionnel.
Recherche de marques – Les questions les plus fréquentes
- Est-il conseillé de procéder à une recherche avant de faire enregistrer une marque ?
- Qu’est-ce qu’une recherche de marque intelligible ?
- Une recherche préliminaire peut-elle déterminer avec certitude si une marque est disponible ?
- Quel genre d’information vais-je recevoir si je procède à une recherche préliminaire ?
- Que contiennent les copies des marques citées dans la recherche ?
- Comment puis-je déterminer si une marque antérieure constitue un réel obstacle à l’enregistrement de ma marque ?
- En quoi consiste l’analyse d’une recherche préliminaire ?
- Qu’est-ce qu’une marque “pending” ou “en attente”?
- Qu’est-ce qu’une marque abandonnée ?
- Qu’est-ce qu’une marque morte ?
- Qu’est-ce qu’une marque valide ?
- Qu’entend-on par “droits non enregistrés” ?
- Un nom de commerce peut-il être une marque?