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Qu’est-ce qu’une recherche de marque intelligible ?

Il s’agit de procéder à une recherche de marque en profondeur. Une telle recherche est parfois nécessaire, pour trouver des informations sur la disponibilité d’une marque.

Selon le territoire sur lequel vous souhaitez faire protéger et utiliser votre marque, il faudra éventuellement choisir d’autres options de recherche. Ces recherches ne sont pas automatisées, veuillez par conséquent nous contacter pour obtenir les renseignements complémentaires et une estimation des coûts.

Recherche de marques – Les questions les plus fréquentes

1. Est-il conseillé de procéder à une recherche avant de faire enregistrer une marque ?
2. Qu’est-ce qu’une recherche de marque intelligible ?
3. Une recherche préliminaire peut-elle déterminer avec certitude si une marque est disponible ?
4. Quel genre d’information vais-je recevoir si je procède à une recherche préliminaire ?
5. Que contiennent les copies des marques citées dans la recherche ?
6. Comment puis-je déterminer si une marque antérieure constitue un réel obstacle à l’enregistrement de ma marque ?
   
7. En quoi consiste l’analyse d’une recherche préliminaire ?
8. Qu’est-ce qu’une marque “pending” ou “en attente”?
9. Qu’est-ce qu’une marque abandonnée ?
10. Qu’est-ce qu’une marque morte ?
11. Qu’est-ce qu’une marque valide ?
12. Qu’entend-on par “droits non enregistrés” ?
13. Un nom de commerce peut-il être une marque?