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En quoi consiste l’analyse d’une recherche préliminaire ?

Sur base de notre expérience, nous pouvons étudier la liste des marques antérieures repérées par la recherche, et chaque marque individuellement pour vous donner une estimation des risques et vous conseiller dans le choix de votre marque. Nous tiendrons compte notamment de la validité des marques antérieures repérées, de l’étendue de leur protection et même éventuellement des possibilités qui pourraient s’offrir à vous d’obtenir soit une annulation, soit une révocation de la marque antérieure, ou simplement une limitation de l’étendue de sa protection ; nous sommes à même de vous proposer des schémas de protection pour limiter les risques de refus ou d’opposition, ou toute autre procédure légale, que votre marque pourrait rencontrer.

Recherche de marques – Les questions les plus fréquentes

1. Est-il conseillé de procéder à une recherche avant de faire enregistrer une marque ?
2. Qu’est-ce qu’une recherche de marque intelligible ?
3. Une recherche préliminaire peut-elle déterminer avec certitude si une marque est disponible ?
4. Quel genre d’information vais-je recevoir si je procède à une recherche préliminaire ?
5. Que contiennent les copies des marques citées dans la recherche ?
6. Comment puis-je déterminer si une marque antérieure constitue un réel obstacle à l’enregistrement de ma marque ?
   
7. En quoi consiste l’analyse d’une recherche préliminaire ?
8. Qu’est-ce qu’une marque “pending” ou “en attente”?
9. Qu’est-ce qu’une marque abandonnée ?
10. Qu’est-ce qu’une marque morte ?
11. Qu’est-ce qu’une marque valide ?
12. Qu’entend-on par “droits non enregistrés” ?
13. Un nom de commerce peut-il être une marque?